Accueil du site > UNAIBODE > LEGISLATION

LEGISLATION

Dernier ajout : 30 janvier 2017.

Un regroupement de différents textes classés par grands thèmes. Ces listes sont régulièrement mises à jour mais pas instantanément. Cette énumération ne saurait se soustraire aux publications officielles ainsi qu’à une recherche personnelle dont vous pourriez faire profiter la communauté.

Articles de cette rubrique

  • LEGISLATION > Divers statuts

    6 juin 2012 , par Dany Gaudelet
    • Décret n° 2010-1323 du 4 novembre 2010 portant modification de divers statuts particuliers de la fonction publique hospitalière • Décret n°2009-134 du 6 février 2009 relatif aux procédures liées à l’exercice des professionnels de santé. • Arrêté du 22 août 2008 fixant le montant de la prime aux agents de la fonction publique hospitalière exerçant les fonctions d’assistant de responsable de pôle d’activité clinique ou médico- technique. • Décret n°2008-840 du 22 août 2008 portant (...)
  • LEGISLATION > Infirmiers

    6 juin 2012 , par Dany Gaudelet
    • Décret n° 2011-377 du 6 avril 2011 portant modification de divers décrets relatifs aux primes et indemnités perçues par les personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière • Décret n° 2011-46 du 11 janvier 2011 portant attribution d’une prime spéciale à certains personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière Arrêté du 11 janvier 2011 fixant le montant de la prime prévue par le décret n° 2011-46 du 11 janvier 2011 portant attribution d’une prime spéciale (...)
  • LEGISLATION > Stérilisation

    6 juin 2012 , par Dany Gaudelet
    • Arrêté du 25 janvier 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles • Décret n°2010-1030 du 30 août 2010 relatif à la stérilisation des dispositifs médicaux dans les établissements de santé • Lettre DHOS n°2007-147 du 9 février 2007 relative au rappel des précautions à observer en matière de préparation des dispositifs médicaux stériles. • Stérilisation des dispositifs médicaux : la conduite des cycles de stérilisation (HAS – Avril 2005). (...)
  • LEGISLATION > Remise à jour des derniers textes officiels

    7 septembre 2010 , par Marie-Jo Ducloux
    Vous trouverez dans cette rubrique tous les textes officiels remis a jour chaque année.Je vous invite à cliquer ..ici...
  • LEGISLATION > Cancérologie

    6 septembre 2010 , par Dany Gaudelet
    Arrêté du 21 décembre 2009 modifiant l’arrêté du 16 juin 2005 fixant la liste des centres de lutte contre le cancer. Décret n°2009-959 du 29 juillet 2009 relatif à certaines conditions techniques de fonctionnement applicables à l’activité de soins de traitement du cancer. Circulaire n°DHOS/P2 2008-207 du 23 juin 2008 relative à la prévention des cancers d’origine professionnelle dans la fonction publique hospitalière. Avis du 20 juin 2008 relatif aux critères d’agrément des établissements (...)
  • LEGISLATION > Vaccinations

    6 septembre 2010 , par Dany Gaudelet
    Arrêté du 3 mars 2010 modifiant l’arrêté du 16 septembre 2010 relatif à la liste des vaccinations prises en charge par l’assurance maladie. Arrêté du 13 janvier 2009 relatif à la campagne de vaccination contre le virus de la grippe A (H1N1) 2009. Guide des vaccinations 2008 (août 2008). Arrêté du 29 août 2008 fixant la liste des personnes pouvant bénéficier de l’injection du vaccin antigrippal, effectué par l’infirmière selon les modalités prévues à l’article R.4311-5-1 du code de la santé publique. (...)

0 | 6 | 12 | 18 | 24 | 30 | 36


Contact

Contacter l’UNAIBODE
16, Rue Daguerre Escalier F
75014 PARIS
Tél. 01 43 27 50 49

| | Plan du site | agenda | SPIP par alternat.net