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Tout sur la 16ème JREP de l'ALIBODE

Véronique Paulette Mangin — 2010-09-07T07:14:53Z

Comme annoncé voici le programme de notre journée aisi que le réglement du concours : Il s'agit cette année de créer un logo pour notre école régionale. - JREP

Remise à jour des derniers textes officiels

Marie-Jo Ducloux — 2010-09-07T06:40:00Z

Vous trouverez dans cette rubrique tous les textes officiels remis a jour chaque année.Je vous invite à cliquer ..ici… - LE BLOC / ouvert_actualites

Stérilisation

Dany Gaudelet — 2010-09-07T05:30:00Z

• Décret n°2010-1030 du 30 août 2010 relatif à la stérilisation des dispositifs médicaux dans les établissements de santé • Lettre DHOS n°2007-147 du 9 février 2007 relative au rappel des précautions à observer en matière de préparation des dispositifs médicaux stériles. • Stérilisation des dispositifs médicaux : la conduite des cycles de stérilisation (HAS – Avril 2005). • Arrêté du 3 juin 2002 relatif à la stérilisation des dispositifs médicaux. • Décret n°2002-587 du 23 avril 2002 relatif au (...) - Législation / Législation, Stérilisation

Politique générale

Dany Gaudelet — 2010-09-07T05:27:00Z

• Décret n°2010-1031 du 31 août relatif aux programmes d'apprentissage et pris en application de l'article L.1161-5 du code de la santé publique. • Décret n°2010-1029 du 30 août 2010 relatif à la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles dans les établissements de santé. • Décret n°2010-338 du 24 août 2010 modifiant des dispositions relatives aux commissions de coordination des politiques de santé, aux conférences de territoire et à la conférence régionale de la santé et de l'autonomie. • (...) - Législation

Cancérologie

Dany Gaudelet — 2010-09-06T18:00:00Z

Arrêté du 21 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 16 juin 2005 fixant la liste des centres de lutte contre le cancer. Décret n°2009-959 du 29 juillet 2009 relatif à certaines conditions techniques de fonctionnement applicables à l'activité de soins de traitement du cancer. Circulaire n°DHOS/P2 2008-207 du 23 juin 2008 relative à la prévention des cancers d'origine professionnelle dans la fonction publique hospitalière. Avis du 20 juin 2008 relatif aux critères d'agrément des établissements (...) - Législation / exclu_actualites

Vaccinations

Dany Gaudelet — 2010-09-06T15:41:00Z

Arrêté du 3 mars 2010 modifiant l'arrêté du 16 septembre 2010 relatif à la liste des vaccinations prises en charge par l'assurance maladie. Arrêté du 13 janvier 2009 relatif à la campagne de vaccination contre le virus de la grippe A (H1N1) 2009. Guide des vaccinations 2008 (août 2008). Arrêté du 29 août 2008 fixant la liste des personnes pouvant bénéficier de l'injection du vaccin antigrippal, effectué par l'infirmière selon les modalités prévues à l'article R.4311-5-1 du code de la santé publique. (...) - Législation

Infection Hépatite virale

Dany Gaudelet — 2010-09-06T15:38:00Z

• Décret n°2009-1548 du 11 décembre 2009 relatif à la création du comité national de lutte contre les hépatites B et C (2009-2012). • Décision du 12 mai 2005 du directeur de l'institut de Veille sanitaire relative à la création d'un traitement automatisé d'information relatif à la surveillance nationale des contaminations professionnelles VHB chez le personnel de santé. • Transmission du virus de l'hépatite C aux patients par le personnel de santé (Rapport du Conseil supérieur d'hygiène publique de France (...) - Législation

Infection VIH

Dany Gaudelet — 2010-09-06T15:36:00Z

Arrêté du 8 juillet 2010 fixant la levée de l'anonymat dans les consultations de dépistage anonyme et gratuit et dans les centres d'information, de dépistage des infections sexuellement transmissibles. Arrêté du 28 mai 2010 fixant les conditions de réalisation du diagnostic biologique à virus de l'immunodéficience humaine (V1H1 et 2) et les conditions de réalisation du test rapide d'orientation diagnostique dans les situations d'urgence. Prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH (...) - Législation

Assurance Maladie

Dany Gaudelet — 2010-09-06T15:34:00Z

• Arrêté du 15 mars 2010 précisant les conditions de prise en charge des dispositifs médicaux pour traitement et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements inscrits au titre Ier dans la liste des produits et prestations (LPP) remboursables, prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale. • Arrêté du 11 décembre 2008 portant modification de la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires (...) - Législation

Budget / Financement

Dany Gaudelet — 2010-09-06T15:31:00Z

• Circulaire DGOS/R1/DSS n°2010-177 du 31 mai 2010 relative à la campagne tarifaire 2010 des établissements de santé • Arrêté du 20 mars 2008 fixant le montant de la dotation globale de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation pour l'exercice 2008. • Circulaire DHOS-F2-F3-F1/DSS-1A n°2008-32 du 3 mars 2008 relative à la campagne tarifaire 2008 des établissements de santé. • Comité d'évaluation de la tarification à l'activité (Document de travail – février 2008). • Arrêté du 8 février (...) - Législation

Permanence et continuité des soins/Gardes et astreintes

Dany Gaudelet — 2010-09-06T15:28:00Z

• Décret n°2010-809 du 13 juillet 2010 relatif aux modalités d'organisation de la permanence des soins. • Arrêté du 30 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 30 avril 2003 modifié relatif à l'organisation et à l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes. • Circulaire RBN/VB/ITDO8-121 de la ministre de la santé de la jeunesse et des sports en date du 8 février (...) - Législation

Divers Textes officiels

Dany Gaudelet — 2010-09-06T15:20:00Z

• Décret n°2010-526 du 20 mai 2010 relatif à la sortie immédiate des personnes hospitalisées sans leur consentement prévu à l'article L.3211-12 du code de la santé publique. • Décret n°2009-1760 du 30 décembre 2009 relatif à la réserve sanitaire. • Arrêté du 13 mars 2008 fixant la répartition des sièges régionaux et interrégionaux de l'ordre infirmier. • Arrêté du 13 mars 2008 pris en application de l'article D.4311.82 du code de la santé publique relatif à l'élection par voie électronique des conseils de l'ordre (...) - Législation

Transfusion sanguine

Dany Gaudelet — 2010-09-06T15:12:00Z

• Décision du 1er juin 2010 fixant la forme, le contenu et les modalités de transmission de la fiche de déclaration d'effet indésirable grave survenu chez un donneur de sang. • Arrêt du 12 janvier 2009 fixant les critères de sélection des donneurs de sang • Décision du 7 mai 2007 fixant la forme, le contenu et les modalités de transmission de la fiche de déclaration d'effet indésirable grave survenu chez un donneur de sang. • Décision du 7 mai 2007 fixant la forme, le contenu et les modalités de (...) - Législation

Transplantation

Dany Gaudelet — 2010-09-06T15:09:00Z

• Arrêté du 16 décembre 2009 fixant les modalités d'établissement du rapport annuel d'activité des établissements de santé autorisés à effectuer des prélèvements d'organes ou de tissus à des fins thérapeutiques • Arrêté du 31 mars 2009 modifiant l'arrêté du 6 mars 1996 modifié portant homologation des règles de répartition et d'attribution des greffons prélevés sur une personne décédée en vue de transplantation d'organes. • Arrêté du 12 janvier 2009 fixant les critères de sélection des donneurs de sang. • Décret (...) - Législation

Bioéthique

Dany Gaudelet — 2010-09-06T15:02:00Z

• Arrêté du 31 mars 2010 fixant le contenu et les modalités d'établissement du rapport annuel d'activité des établissements de santé autorisés à effectuer des prélèvements de cellules à des fins thérapeutiques. • Arrêté du 18 décembre 2008 fixant les éléments d'information relatifs au signalement d'un incident ou d'un effet indésirable dans le cadre du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation. • Décret n°2008-1236 du 28 novembre 2008 instituant un comité de pilotage des états (...) - Législation

Diplome / Etudes / Formation continue

Dany Gaudelet — 2010-09-06T14:54:00Z

• Décret n°2010-762 du 7 juillet 2010 relatif à la commission pédagogique nationale des études de santé. • Arrêté du 16 juin 2010 portant ouverture au titre de l'année 2010 de la sélection professionnelle permettant aux aides-soignants du ministère de la défense de suivre une formation en vue de l'obtention du diplôme d'Etat s'infirmier ou d'un certificat équivalent. • Arrêté du 3 mai 2010 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier. • Arrêté du 3 mai 2010 modifiant l'arrêté du (...) - Législation

Retraite

Dany Gaudelet — 2010-09-06T14:51:00Z

• Décret n°2009-1261 du 12 octobre 2009 relatif aux modalités de mise en œuvre de l'obligation de remboursement applicable aux agents admis à la retraite ayant un engagement de service dans la fonction publique hospitalière. • Circulaire interministérielle DSS/3A n°2009-45 du 10 février 2009 relative aux nouvelles règles applicables en matière de cumul emploi retraite. • Décret n° 2006-709 du 19 juin 2006 relatif au droit et à l'information des assurés sur leur retraite. • Décret n° 2003-1307 du 26 (...) - Législation

Fonction publique - Textes généraux

Dany Gaudelet — 2010-09-06T14:49:00Z

• Décret n°2010-310 du 22 mars 2010 relatif aux indemnités forfaitaires représentatives de travaux supplémentaires allouées à certains personnels de la fonction publique hospitalière et aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires. • Décret n°2010-266 du 11 mars 2010 relatif aux comités consultatifs nationaux paritaires et aux commissions administratives paritaires nationales de la fonction publique hospitalière. • Décret n°2010-19 du 2 janvier 2010 portant modification du décret n°91-155 du 6 (...) - Législation

Divers statuts

Dany Gaudelet — 2010-09-06T12:22:00Z

• Décret n°2009-134 du 6 février 2009 relatif aux procédures liées à l'exercice des professionnels de santé. • Arrêté du 22 août 2008 fixant le montant de la prime aux agents de la fonction publique hospitalière exerçant les fonctions d'assistant de responsable de pôle d'activité clinique ou médico- technique. • Décret n°2008-840 du 22 août 2008 portant attribution d'une prime aux agents de la fonction publique exerçant les fonctions d'assistant de responsable de pôle d'activité clinique ou médicotechnique • (...) - Législation

Fonctionnement et organisation de l'hopital

Dany Gaudelet — 2010-09-06T12:07:00Z

• Décret n°2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dans les établissements publics de santé. • Arrêté du 11 juin 2010 fixant le montant, les modalités de versement de l'indemnité des fonctions de chef de pôle. • Arrêté du 11 juin2010 fixant les modalités de la formation à l'exercice des fonctions de chef de pôle d'activité clinique ou médico-technique. • Décret n°2010-449 du 30 avril 2010 relatif à la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-technique (...) - Législation

Hygiène / Infection nosocomiales

Dany Gaudelet — 2010-09-06T12:05:00Z

• Circulaire DGS/DHOS/RI/R2 n°2010-60 du 12 févier 2010 relative au bilan d'activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour 2010. • Circulaire n°DHOS/E2/DGS/RI/2009/272 du 26 août 2009 relative à la mise en œuvre du programme national de prévention des infections nosocomiales 2009/2013. • Circulaire interministérielle n°DGS/DHOS/DGAS/2009/264 du 19 août 2009 relative à la mise en œuvre du plan stratégique national 2009-2013 de prévention des infections associées (...) - Législation

Dispositifs médicaux / Sécurité

Dany Gaudelet — 2010-09-06T11:56:00Z

• Décret n°2010-270 du 15 mars 2010 relatif à l'évaluation clinique des dispositifs médicaux et à la communication des données d'identification à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé. • Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n°2010-250 du 11 mars 2010 relatif aux dispositifs médicaux. • Ordonnance n°2010-250 du 11 mars 2010 relatif aux dispositifs médicaux. • Décret n°2009-482 du 28 avril 2009 relatif aux conditions de mise sur le marché des dispositifs (...) - Législation

Plans d'urgence / Prévention des risques

Dany Gaudelet — 2010-09-06T11:46:00Z

• Décret n°2010-515 du 18 mai 2010 relatif au programme pluriannuel régional de gestion des risques. • Arrêté du 3 décembre 2009 relatif à la distribution de kits destinés au traitement des patients atteints par le virus de la grippe de type A (H1N1)2009. • Circulaire interministérielle n°DGS/DUS/DHOS/DSC/DGAS/2009/358 du 30 novembre 2009 précisant les actions à mettre en œuvre au niveau local pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres à la période hivernale. • Décret n°2009-1094 du (...) - Législation

Textes Généraux

Dany Gaudelet — 2010-09-06T11:43:00Z

Loi n°2009-256 du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d'allégement des procédures Décret n°2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires Circulaire du 29 février 2008 relative à l'application des lois. Circulaire du 13 avril 2007 visant à l'application de la charte de la laïcité dans les services publics (Ministère de la Fonction Publique). Projet de charte de la laïcité dans les services publics (janvier 2007). (...) - Législation

Qualité / Accreditation

Dany Gaudelet — 2010-09-06T11:35:00Z

• Instruction n°DGOS/PF/192/2010 du 9 juin 2010 relative aux modalités pratiques de mise à la disposition par l'établissement des indicateurs de qualité et de sécurité des soins. • Projet d'arrêté relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé et les établissements médico-sociaux (Version du 19 janvier 2010). • Décision du 17 décembre 2008 adoptant la procédure de certification des établissements de santé. • Circulaire n°DHOS/OPRC/E2/2008/324 du 28 (...) - Législation

Nouvelle Gouvernance / Hopital 2007

Dany Gaudelet — 2010-09-06T11:32:00Z

• Décret n°2010-862 du 23 juillet 2010 relatif aux groupements de coopération sanitaire. • Arrêté du 23 juillet 2010 relatif aux groupements de coopération sanitaire. • Bilan de l'organisation en pôles d'activité et des délégations de gestion mises en œuvre dans les établissements de santé (Rapport Igas daté de février 2010). • Circulaire DHOS/E2/F2 n°2009-935 du 5 novembre 2009 relative au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) des frais mesures (...) - Législation

Pharmacie hospitalière

Dany Gaudelet — 2010-09-06T11:30:00Z

• Etude d'impact organisationnel et économique de la sécurisation du circuit du médicament dans les établissements de santé (Etude Sécurimet de la Dhos datée d'octobre 2009). • Rapport de l'académie de médecine et l'académie de pharmacie relatif à la sécurisation du circuit du médicament dans les établissements de soins (diffusé le 10 novembre 2009). • Bonnes pratiques de préparation (Texte mis en ligne par l'Afssaps le 9 décembre 2007). • Décision du 11 décembre 2006 relative aux bonnes pratiques de (...) - Législation

Droit des malades / Fin de vie

Dany Gaudelet — 2010-09-06T10:00:00Z

• Décret n°2010-251 du 11 mars 2010 relatif à l'indemnisation des victimes de préjudices résultant de contamination par le virus de l'immunodéficience humaine ou par le virus de l'hépatite C causées par une transfusion de produits sanguins ou une injection de médicaments dérivés du sang ainsi qu'à l'indemnisation de préjudices résultant de vaccinations obligatoires. • Décret n°2010-252 du 11 mars 2010 relatif à la dotation couvrant les dépenses liées à l'indemnisation des victimes de préjudices résultant de (...) - Législation

Divers santé publique

Dany Gaudelet — 2010-09-05T22:00:00Z

• Décret n°2010-804 du 13 juillet 2010 relatif aux missions de l'observatoire national de la démographie des professions de santé. • Décret n°2009-516 du 6 mai 2009 relatif aux interruptions volontaires de grossesse par voie médicamenteuse. • Décret n°2008-1409 du 19 décembre 2008 relatif aux maladies qui nécessitent une intervention locale, nationale ou internationale. • Circulaire DGS/MC2 n°2008-262 du 17 septembre 2008 relative aux modalités d'application de la seconde phase de l'interdiction de fumer (...) - Législation