Arrêté du 21 décembre 2009 modifiant l’arrêté du 16 juin 2005 fixant la liste des centres de lutte contre le cancer.
Décret n°2009-959 du 29 juillet 2009 relatif à certaines conditions techniques de fonctionnement applicables à l’activité de soins de traitement du cancer.
Circulaire n°DHOS/P2 2008-207 du 23 juin 2008 relative à la prévention des cancers d’origine professionnelle dans la fonction publique hospitalière.
Avis du 20 juin 2008 relatif aux critères d’agrément des établissements pratiquant la cancérologie.
Décret n°2008559 du 13 juin 2008 relatif à l’Institut national du cancer.
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