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Infirmiers

mercredi 6 juin 2012, par Dany Gaudelet

Décret n° 2011-377 du 6 avril 2011 portant modification de divers décrets relatifs aux primes et indemnités perçues par les personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière

Décret n° 2011-46 du 11 janvier 2011 portant attribution d’une prime spéciale à certains personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière Arrêté du 11 janvier 2011 fixant le montant de la prime prévue par le décret n° 2011-46 du 11 janvier 2011 portant attribution d’une prime spéciale à certains personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière

Arrêté du 29 septembre 2010 modifiant l’arrêté du 31 décembre 2001 relatif à l’échelonnement indiciaire des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière

Arrêté du 29 septembre 2010 fixant l’échelonnement indiciaire du corps d’infirmiers en soins généraux et spécialisés de la fonction publique hospitalière

Décret n° 2010-1140 du 29 septembre 2010 modifiant le décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988 portant statuts particuliers des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière

Décret n° 2010-1143 du 29 septembre 2010 relatif au classement indiciaire du corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés de la fonction publique hospitalière

Arrêté du 29 décembre 2008 relatif aux critères de classification de zones des infirmiers libéraux prévus à l’article L.162-47 du code de la sécurité sociale.

Décret n°2008-877 du 29 août 2008 relatif aux conditions de réalisation de certains actes professionnels par les infirmiers ou infirmières.

Arrêté du 28 mars 2007 modifiant l’arrêté du 6 septembre 2001 modifié relatif à l’évaluation continue des connaissances et des aptitudes acquises au cours des études conduisant au diplôme d’état d’infirmier.

Arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux.

• Circulaire DGS/SD 2C n°2007-71 du 19 février 2007 relative à la mise en œuvre de la réforme des études conduisant au diplôme professionnel d’aide-soignant.

Circulaire DGS/SD 2C n°2006-251 du 9 juin 2006 : relative à la mise en ouvre du plan de formation destiné aux personnels aides-opératoires et aides-instrumentistes ayant satisfait aux épreuves de vérification des connaissances.

Circulaire DHOS/P2 n°2005-392 du 24 août 2005 : précisant les modalités d’organisation des épreuves de vérification des personnels aides-opératoires et aides-instrumentistes.

Circulaire DHOS/P2 n° 2003-185 du 9 avril 2003 relative à la mise en œuvre du décret n°88-1077 du 30 novembre 1988 modifié portant statuts particuliers des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière.

Arrêté du 23 octobre 2002 : relatif à l’organisation des épreuves de vérification des connaissances des personnels aides-opératoires et aides-instrumentistes.

Décret n°2002-1252 du 10 octobre 2002 relatif à l’organisation des épreuves de vérification des connaissances des personnels aides-opératoires et aides-instrumentistes.

Circulaire DHOS/P2 n° 503 du 25 septembre 2002 relative à la mise en œuvre des décrets n° 2001-1374 du 31 décembre 2001 portant modification du statut particulier des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière et n° 2001-1375 du 31 décembre 2001 portant statut particulier des cadres de santé de la fonction publique hospitalière.

Décret n° 2002-194 du 11 février 2002 relatif aux actes professionnels et à l’exercice de la profession d’infirmier.

Circulaire DHOS/P2/2002/77 du 8 février 2002 relative à la mise en œuvre de certaines mesures du protocole du 14 mars 2001 relatives aux corps des attachés d’administration hospitalière, des cadres de santé, des sages-femmes, des personnels infirmiers, de rééducation et médico-techniques.

Décret n° 2001-1374 du 31 décembre 2001 modifiant le décret n° 88-609 du 1er septembre 1989 modifié portant statuts particuliers des personnels de rééducation et le décret n° 89-613 du 1er septembre 1989 modifié portant statuts particuliers des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière.

Arrêté du 22 octobre 2001 relatif à la formation conduisant au diplôme d’Etat d’infirmier de bloc opératoire (JO du 20 septembre 1988).

• Décret n° 2001-928 du 4 octobre 2001 modifiant le décret n° 71-388 du 21 mai 1971, portant création d’un diplôme d’Etat d’infirmier de bloc opératoire.

Circulaire DGS/DH/PH 3/FH 3 n° 52 du 29 juillet 1994 relative à la situation des infirmiers de bloc opératoire.

Arrêté du 28 juin 1993  : relatif à la formation sanctionnée par le certificat d’aptitude aux fonctions d’infirmier de salle d’opération.

Décret n° 93-345 du 15 mars 1993 relatif aux actes professionnels et à l’exercice de la profession d’infirmière.

Décret n°93-221 du 16 février 1993 relatif aux règles professionnelles des infirmiers et infirmières.

Arrêté du 23 mars 1992 et annexe de cet arrêté (B.O. n° 92/13 du 7 mai 1992) relatif aux programmes des études conduisant au diplôme d’Etat d’infirmier.

Décret n° 62-48 du 13 janvier 1992, modifiant le décret 71-388 du 21 mai 1971, portant création du certificat d’aptitude aux fonctions d’infirmier de salle d’opération.

Circulaire DGS/DH n° 387 du 15 septembre 1989 relative au mode d’exercice de la profession d’infirmière dans les établissements hospitaliers (le dossier de soins).

Arrêté du 13 septembre 1988 relatif à la formation sanctionnée par le certificat d’aptitude aux fonctions d’infirmiers de salle d’opération.

Circulaire n° 88 du 15 mars 1985 relatif à la publication du guide du service n°1. Le dossier de soins infirmiers. B.O. n° 85-7 bis.

Décret n° 71-388 du 21 mai 1971, portant création du certificat d’aptitude aux fonctions d’infirmier de salle d’opération.

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