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Cadre de santé

mardi 24 février 2009, par Dany Gaudelet

Arrêté du 20 août 2008 modifiant l’arrêté du 18 août 1995 relatif au diplôme de cadre de santé.

Décret n°2008-206 du 20 août 2008 modifiant le décret n°95-926 du 18 août 1995 portant création d’un diplôme cadre de santé.

Décret n° 2003-1269 du 23 décembre 2003 modifiant le décret n° 2001-1375 du 31 décembre 2001 portant statut particulier du corps des cadres de santé de la fonction publique hospitalière.

Arrêté du 12 novembre 2003 fixant le programme de l’examen professionnel prévu à l’article 15-1 du décret n°92.857 du 28 août 1992 modifié portant statut particulier du cadre d’emploi des puéricultrices territoriales cadres de santé.

Arrêté du 12 novembre 2003 fixant les conditions d’accès et les modalités d’organisation de l’examen professionnel prévu à l’article 15-1 du décret n°92.857 du 28 août 1992 modifié portant statut particulier du cadre d’emploi des puéricultrices territoriales cadres de santé.

Arrêté du 19 avril 2002 fixant la composition des jurys et les modalités d’organisation des concours sur titres permettant l’accès au corps des cadres de santé.

Circulaire DHOS/P2 n° 503 du 25 septembre 2002 relative à la mise en œuvre des décrets n° 2001-1374 du 31 décembre 2001 portant modification du statut particulier des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière et n° 2001-1375 du 31 décembre 2001 portant statut particulier des cadres de santé de la fonction publique hospitalière.

Arrêté du 13 mars 2002 fixant le montant de la prime d’encadrement attribuée aux cadres de santé de la fonction publique hospitalière et modifiant l’arrêté du 2 janvier 1992 fixant le montant de la prime d’encadrement attribuée à certains agents de la fonction publique hospitalière.

• Circulaire DHOS/P2/2002/77 du 8 février 2002 relative à la mise en œuvre de certaines mesures du protocole du 14 mars 2001 relatives aux corps des attachées d’administration hospitalière, des cadres de santé, des sages-femmes, des personnels infirmiers, de rééducation et médico-techniques.

Décret n° 2001-1375 du 31 décembre 2001 portant statut particulier du corps des cadres de la fonction publique.

Décret n° 2001-1376 du 31 décembre 2001 relatif au classement indiciaire des cadres de la fonction publique hospitalière.

Arrêté du 31 décembre 2001 relatif à l’échelonnement indiciaire des cadres de santé de la fonction publique hospitalière.

Circulaire DGS/PS 3 n°99-508 du 25 août 1999 relative au diplôme Cadre de santé.

Arrêté du 16 août 1999 relatif au diplôme Cadre de santé.

Circulaire DGS/PS n°97/381 du 27 mai 1997 relative au diplôme Cadre de santé

Arrêté du 18 août 1995 relatif au diplôme de Cadre de santé.

Décret n°93-926 du 18 août 1995 portant création du diplôme Cadre de santé.

Décret n° 93-59 du 14 janvier 1993 modifiant le décret n°75-928 du 9 octobre 1975 relatif au certificat cadre infirmier.

Décret n°89-758 du 18 octobre 1989 : portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière (extraits).

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