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Hygiène / Infection nosocomiales

mercredi 6 juillet 2016, par Dany Gaudelet

Arrêté du 27 juin 2016 modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine.

Décret n° 2016-811 du 17 juin 2016 relatif au plan régional de prévention et de gestion des déchets.

Arrêté du 15 avril 2016 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé.

Décret n° 2015-1827 du 30 décembre 2015 portant diverses dispositions d’adaptation et de simplification dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets.

Arrêté du 4 décembre 2015 modifiant le modèle de la fiche de notification figurant à l’annexe 29 de l’arrêté du 22 août 2011 relatif à la notification obligatoire des maladies infectieuses et autres maladies mentionnées à l’article D. 3113-7 du code de la santé publique.

Instruction n° DGOS/PF2/DGS/RI1/2014/08 du 14 janvier 2014 relative aux recommandations pour la prévention de la transmission croisée des bactéries hautement résistantes aux antibiotiques émergentes.

INSTRUCTION N° DGS/RI3/2011/449 du 1er décembre 2011 relative à l’actualisation des recommandations visant à réduire les risques de transmission d’agents transmissibles non conventionnels lors des actes invasifs.

Arrêté du 14 octobre 2011 modifiant les arrêtés du 7 septembre 1999 relatifs aux modalités d’entreposage et au contrôle des filières d’élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques

Arrêté du 22 août 2011 relatif à la notification obligatoire des maladies infectieuses et autres maladies mentionnées à l’article D. 3113-7 du code de la santé publique

Rapport du HCSP intitulé « Les maladies infectieuses émergentes : état de la situation et perspectives » (22/06/2011)

Arrêté du 14 juin 2011 relatif à la commission de suivi des programmes de prévention des infections associées aux soins en établissements de santé et en secteur des soins de ville

Arrêté du 7 avril 2011 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé

Décret n° 2010-1263 du 22 octobre 2010 relatif à l’élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux produits par les patients en autotraitement

Circulaire DGS/DHOS/RI/R2 n°2010-60 du 12 févier 2010 relative au bilan d’activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour 2009.

Circulaire n°DHOS/E2/DGS/RI/2009/272 du 26 août 2009 relative à la mise en œuvre du programme national de prévention des infections nosocomiales 2009/2013.

Circulaire interministérielle n°DGS/DHOS/DGAS/2009/264 du 19 août 2009 relative à la mise en œuvre du plan stratégique national 2009-2013 de prévention des infections associées aux soins.

Circulaire DGS/DHOS/RIII/E2 n°2009-44 du 26février 2009 relative au bilan d’activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l’année 2008.

Circulaire DGS/DHOS/RI/E2 n°2008-154 du 6 mai 2008 relative au bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l’année 2007.

Arrêté du 5 mai 2008 relatif au bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé

Décret n°2008-149 du 19 février 2008 fixant les conditions d’hygiène et de salubrité relatives aux pratiques de tatouage avec effraction cutanée et du perçage, et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires).

Surveillance des infections du site opératoire 1999-2005 (INVS 12/2007).

Circulaire DHOS-E2/DGS-R13 n°2007-231 du 13 juin 2007 relative à la validation des données déclarées dans les établissements de santé dans le bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales pour l’année 2006.

Circulaire DGS/SD 7A n°2007-414 du 21 novembre 2007 relative à la validation des données déclarées par les établissements de santé dans le bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales pour l’année 2006.

Circulaire DGS/DEUS n°2007-231 du 11 juin 2007 relative à la diffusion du questionnaire d’évaluation de l’utilisation du document « Le risque lié aux légionelles, guide d’investigation et d’aide à la gestion », dans les services déconcentrés (DDASS, CIRE).

Circulaire DGS/DC5/DHOS n°2007/172 du 26 avril 2007 relative à la prise en charge des personnes atteintes d’encéphalopathies subaiguës spongiforme transmissible et fixant la carte du réseau neuropathologie, et abrogeant l’annexe 2 de la circulaire n°DSS/DHOS/DGAS/DSS/2001/139 du 14 mars 2001.

Circulaire DHSO/E2 n°2007-109 du 23 mars 2007 relative à la stratégie nationale d’audit des pratiques en hygiène hospitalière pour l’année 2007.

Circulaire DHOS/DGS/E2/SD5C n°2007-103 du 15 mars 2007 relative à la désinfection des endoscopes vis-à-vis de Clostridium difficile dans les lieux de soins.

Arrêté du 5 mars 2007 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé.

Enquête nationale de prévalence des infections nosocomiales juin 2006 – Résultats préliminaires (Janvier 2007).

Circulaire DHOS-E2/DGS-5C n° 2006-382 du 4 septembre 2006 relative aux recommandations de maîtrise de la diffusion des infections à clostridium difficile dans les établissements de santé.

Rapport de l’Office Parlementaire d’Evaluation des Politiques de Santé. Prévenir les infections nosocomiales, une exigence de qualité des soins hospitaliers (Texte enregistré au Sénat sous le n°421 le 22 juin 2006).

Arrêté du 17 mai 2006 relatif aux antennes régionales de lutte contre les infections nosocomiales.

Circulaire DHOS/E2/DGS/5C/2006/121 du 13 mars 2006 relative au tableau de bord des infections nosocomiales et portant sur les modalités de calcul et de présentation de l’indicateur de volume, de produits hydro alcooliques consommé par les établissements de santé.

Circulaire DGS/DHOS/SD5C/E2 n° 2006-115 du 9 mars 2006 relative au bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l’année 2005.

Arrêté du 8 mars 2006 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé.

Circulaire DHOS-E2/DGC-5C n° 2006-82 DU 24 février 2006 relative aux mesures à envisager pour l’amélioration du niveau d’activités des établissements de santé en matière de lutte contre les infections nosocomiales.

Arrêté du 6 janvier 2006 modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine.

Arrêté du 14 novembre 2005 portant création du groupe de pilotage du programme national de lutte contre les infections nosocomiales.

Circulaire DHOS-E2/DGS-SD5C n° 2005-438 du 26 septembre 2005 relative à la réalisation d’une enquête de prévalence « un jour donné » en 2006 des infections nosocomiales dans les établissements de santé.

Circulaire DGS-SD5C/DHOS n° 2005-435 du 23 septembre 2005 relative aux recommandations pour le traitement des dispositifs médicaux utilisés chez les sujets ayant reçu des produits sanguins labiles (PSL) provenant de donneurs rétrospectivement atteints de variant de la maladie de Creutzfeldt-Jakob (vMJC).

Circulaire DHOS-E4/DGS-SD7A n° 2005-417 du 9 septembre 2005 relative au guide technique sur l’eau dans les établissements de santé.

Rapport d’évaluation de la mise en place de la circulaire n° 138 du 14 mars 2001 relative aux précautions à observer lors des soins en vue de réduire les risques de transmission d’agents transmissibles non conventionnels (ATNC) dans les établissements de santé.

Circulaire DHOS-E4/DGS-SD7S/DRT-CT2 n° 2005-34 du 11 janvier 2005 relative au conditionnement des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés.

Programme national de lutte contre les infections nosocomiales 2005-2008 (Texte publié par le Ministère de la santé le 18 novembre 2004).

Arrêté du 23 septembre 2004 portant création d’un comité technique des infections nosocomiales et des infections liées aux soins et modifiant l’arrêté du 3 août 1992 relatif à l’organisation de la lutte contre les infections nosocomiales.

Circulaire DGS/SD5C/DHOS/E2/DRT/CT1/CT2 n° 2004-382 du 30 juillet 2004 relative aux précautions à observer dans les services d’anatomie et cytologie pathologiques, les salles d’autopsie, les chambres mortuaires et les laboratoires de biologie « spécialisés ATNC », vis-à-vis du risque de transmission des agents transmissibles conventionnels (ATC) et non conventionnels (ATNC).

Recommandations pour la mise en œuvre d’un tableau de bord de la lutte contre les infections nosocomiales au niveau de chaque établissement de santé français. (Rapport de l’InVS publié le 16 mars 2004)

Circulaire DHOS-E2/DGS-SD5C n° 2004-21 du 22 janvier 2004 relative au signalement des infections nosocomiales et à l’information des patients dans les établissements de santé.

Circulaire DHOS-E2/DGS-SD5C n° 2003-591 du 17 décembre 2003 relative aux modalités de traitement manuel pour la désinfection des endoscopes non autoclavables dans les lieux de soins.

Lettre circulaire DGS-DHOS du 27 novembre 2003 relative à la diffusion d’une résolution du Comité technique national des infections nosocomiales (CTIN) sur la surveillance des infections nosocomiales.

Arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine.

Arrêté du 10 février 2003 relatif à la notification des maladies infectieuses visées à l’article D.11-1 du code de la santé publique.

Décision du 15 janvier 2003 portant nomination au groupe de travail sur les dispositifs médicaux réutilisables, les dispositifs de désinfection et de stérilisation.

Circulaire DGS/SD5C-DHOS/E2 n° 2003-02 du 3 janvier 2003 relative aux modalités de signalement des infections nosocomiales dans les établissements de santé.

Avis du comité technique national des infections nosocomiales du 5 décembre 2001 sur la place de la friction hydro alcoolique dans l’hygiène des mains lors des soins.

• Circulaire DHOS/E2-DGS/SD5C n° 2001-383 du 30 juillet 2001 relative au signalement des infections nosocomiales et à l’information des patients en matière d’infection nosocomiale dans les établissements de santé.

Décret n° 2001-671 du 26 juillet 2001 relatif à la lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé et modifiant le code de la santé publique.

Circulaire DGS/5C/DHOS/E2/2001/138 du 14 mars 2001 relative aux précautions à observer lors des soins en vue de réduire les risques de transmission d’agents transmissibles non conventionnels.

Circulaire DGS/DHOS/DGAS/DSS/2001/139 du 14 mars 2001 relative à la prise en charge des personnes atteintes d’encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles.

Circulaire DGS/VS 2/DH/DRT n° 99-680 du 8 décembre 1999 relative aux recommandations à mettre en œuvre devant un risque de transmission du VHB et du VHC par le sang et les liquides biologiques.

Arrêté du 7 septembre 1999 relatif au contrôle des filières d’élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques.

Arrêté du 7 septembre 1999 relatif aux modalités d’entreposage des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques.

100 Recommandations pour la surveillance et la prévention des infections nosocomiales par le comité technique national des infections nosocomiales.

Circulaire DGS/DH/DRT/DSS n° 98/228 du 9 avril 1998 relative aux recommandations de mise en œuvre d’un traitement antirétroviral après exposition au risque de transmission du VIH.

Circulaire du 31 décembre 1998 relative à la lutte contre la légionellose.

Circulaire DH/S12-DGS/V53 n° 68-554 du 1er septembre 1998 relative à la collecte des objets piquants, tranchants souillés.

Circulaire DGS/DH du 20 avril 1998 relative à la prévention de la transmission d’agents infectieux véhiculés par le sang ou les liquides biologiques lors des soins dans les établissements de santé.

Note d’information DGS/VS2 - DG/EM1 EO1/98 n° 226 du 23 mars 1998 concernant la circulaire DGS/DH n° 97-672 du 2 avril 1996 relative aux modalités de désinfection des endoscopes dans les lieux de soins.

Décret n° 97-1048 du 6 novembre 1997 relatif à l’élimination des déchets d’activité de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : décrets en Conseil d’Etat).

Décret 97-517 du 15 mai 1997 relatif à la classification des déchets dangereux.

Circulaire DGS/96-226 du 30 avril 1996 relative au conditionnement des déchets d’activité de soins à risques infectieux et assimilés et à l’application de règlement pour le transport des matières dangereuses par route.

Circulaire DGS/DH n° 96-236 du 2 avril 1996 relative aux modalités de désinfection des endoscopes dans les lieux de soins.

Circulaire DGS/DH n° 100 du 11 décembre 1995 relative aux précautions à observer en milieu chirurgical et anatomopathologique face aux risques de transmission de la maladie de Creutzfeldt-Jacob.

Circulaire DGS/DH/DRT n° 81 du 25 septembre 1995 relative aux mesures de prévention de la transmission du virus de l’immunodéficience humaine chez les professionnels de santé et la conduite à tenir en cas d’accident avec exposition au sang ou un autre liquide biologique.

Arrêté du 18 juillet 1994, fixant les agents biologiques pathogènes.

Circulaire n° 53 et 54 du 26 juillet 1991 relatives à la mise en œuvre de procédés de désinfection des déchets contaminés des établissements hospitaliers et assimilés.

Directive 90/679/CEE du Conseil du 26 novembre 1990 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents biologiques au travail, modifié par la directive 93/88/CEE du 12 octobre 1993.

Décret n° 88-657 du 6 mai 1988 relatif à l’organisation de la surveillance et de la prévention des infections nosocomiales dans les établissements d’hospitalisation publics et privés participant au service public hospitalier.

Décret n° 88-657 du 6 mai 1988 relatif à l’institution des comités de lutte contre les infections nosocomiales et à la circulaire n° 263 du 13 octobre 1988 relative aux modalités d’application.

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