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Stérilisation

mercredi 6 juin 2012, par Dany Gaudelet

Arrêté du 25 janvier 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles

Décret n°2010-1030 du 30 août 2010 relatif à la stérilisation des dispositifs médicaux dans les établissements de santé

Lettre DHOS n°2007-147 du 9 février 2007 relative au rappel des précautions à observer en matière de préparation des dispositifs médicaux stériles.

Stérilisation des dispositifs médicaux  : la conduite des cycles de stérilisation (HAS – Avril 2005).

Arrêté du 3 juin 2002 relatif à la stérilisation des dispositifs médicaux.

Décret n°2002-587 du 23 avril 2002 relatif au système permettant d’assurer la qualité de la stérilisation des dispositifs médicaux dans les établissements de santé et les syndicats interhospitaliers.

Décision du 16 octobre 2001 portant création à l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d’un groupe de travail sur les dispositifs médicaux réutilisables, les dispositifs de désinfection et de stérilisation.

Arrêté du 15 mars 2000 relatif à l’exploitation des équipements sous pression.

Circulaire DGS/VS2-DH/EHM1/EO/97 n° 672 du 20 octobre 1997 relative à la stérilisation des dispositifs médicaux dans les établissements de santé.

Circulaire DGS/DH/DHPM n° 669 du 14 avril 1986 relative à l’interdiction de restériliser le matériel dit à « usage unique ».

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